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Mentions légales

1. Identification de l'éditeur du site

  • Nom de l'entreprise : Art'Energie

  • Forme juridique : Société par actions simplifiées à associé unique (SASU)

  • Capital social : 10 000 €

  • Adresse du siège social : 5 impasse de la Juliane, 34500 Béziers, France

  • Numéro d'inscription au RCS : RCS de Béziers, B 843 609 090

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR88843609090

  • Nom du responsable de la publication : Valentin Engrand

  • Coordonnées de contact : Téléphone : +33 (0)6 01 20 43 96 - Email : sasartenergie@gmail.com

2. Hébergeur du site

  • Nom de l'hébergeur : WIX

  • Adresse de l'hébergeur : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphiques, etc.) sont la propriété exclusive d'Art'Energie, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Art'Energie.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Responsabilité

Art'Energie s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l'entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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